Mentions légales

Le site mbconcept-amenagement.fr que vous consultez actuellement est la propriété de la société par actions simplifiée MB Concept.

1. Responsabilité du contenu du site

Raison sociale : MB Concept
Numéro de SIREN : 908240286
Adresse du siège sociale : 360 Rue Chantabeau, 69360 Solaize – FRANCE
Numéro de téléphone : 07 81 81 79 24

Ce site est soumis à la loi française.

2. Directeur de la publication du site

Monsieur BARDET Michael, Président.

3. Hébergement du site

Raison sociale : Ionos
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines – FRANCE
www.ionos.fr

4. Réalisation du site

Philippe DESHONS – Studio graphique #COM1CONCEPT
Adresse : 77 rue de l’Ozon, 69360 Solaize – FRANCE
Tél. : 06 22 20 35 43
www.com1concept.com

5. Contenu du site

La société MB Concept s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. La société MB Concept ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers. En outre, la société MB Concept décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

Ce site est réservé à un usage personnel et non marchand.

6. Liens externes

MB Concept propose sur son site mbconcept-amenagement.fr des liens vers d’autres sites de ses partenaires, des réseaux sociaux, ou de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où MB Concept a pu juger opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites.

La société MB Concept ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

7. Propriété intellectuelle

L’accès au site mbconcept-amenagement.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, vidéos, logos, marques constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces œuvres sont la propriété exclusive de MB Concept ou pour certains contenus relèvent de licences de tiers.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, diffusion ou rediffusion, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de MB Concept.

Législation française : Droit d’accès aux fichiers informatisés : toute information directement ou indirectement nominatives figurant sur ce site peut être rectifiée ou retirée à la demande de la personne concernée par l’administrateur du service, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

8. Indisponibilité du site

MB Concept s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. MB Concept ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

9. Cookies

MB Concept utilise des cookies, vous pouvez modifier vos préférences sur la page dédiée à la gestion des cookies.

© MB Concept